Délibérations, arrêtés et procès-verbaux

Dijon métropole, ville de Dijon et CCAS

Ce module de recherche va vous permettre de prendre connaissance des textes votés par les assemblées de Dijon métropole, de la ville de Dijon et du CCAS.

Accéder au module de recherche des délibérations par assemblée

Ce module de recherche va vous permettre de retrouver les actes règlementaires de Dijon métropole, de la ville de Dijon et du CCAS. Votre recherche pourra s’effectuer par mots clés ou par thème.

Accéder au module de recherche par actes règlementaires

Établissement public foncier local (EPFL)

DEL PLACEMENTS DE TRESORERIE

DEL DIJON 16 RUE SAINTE-ANNE CESSION

DEL ADHESION AU SERVICE COMMUN METRO DE LA CENTRALE D’ACHAT

LISTE DES DELIBERATIONS CA EPFL DU 28-09-2023

DEL022_Budget supplémentaire 2023

DEL021_Affectation du résultat – Exercice 2022

DEL020_Bilan des acquisitions et sessions – Exercice 2022

DEL019_Compte administratif 2022

DEL018_Compte de gestion 2022

DEL017_Dispositif de décôte foncier habitat inclusif – Modification du réglement d’intervention

DEL016_Locaux 101 avenue Roland Carraz à Chenôve – Prolongation d’occupation

DEL015_Logement 101 avenue Roland Carraz à Chenôve – Prolongation d’occupation

DEL014_Propriétés 15 et 15 B rue du Faubourg Saint-Martin à Fontaine-lès-Dijon – Différé de jouissance

DEL013_Propriété 6E rue Nicola Cugnot à Chenôve – Différé de jouissance

DEL012_Propriété 13 En Treppey à Dijon – Prolongation de différé en jouissance

DEL011_Route de Gray ZA Bois Guillaume à Saint-Apollinaire – Acquisition d’un terrain

DEL010_Magny-sur-Tille – Cession 010

DEL009_Rues Pierre et Ph Guignard à Dijon – Cession à la ville de Dijon

DEL008_21-23 rue du gaz à Dijon – Cession

DEL007_3 rue de Cronstadt à Dijon – Cession

DEL006_Rapport d’attribution du Ca à la directrice

DEL005_Ecoparc Dijon Bourgogne – Différé de jouissance

DEL004_Rues en Vieilles Fourches et Recteur Marcel Bouchard à Dijon – Cession

DEL003_23 rue de la Préfecture à Dijon – Cession

DEL002_17 rue de Lile à Dijon – Cession

DEL001_Délégation d’attributions CA à la directrice

Revenir en haut de page